La société Warner Bros France S.A. au capital de 20 825 827€, sise 115/123 Avenue Charles de Gaulle 92525 Neuilly-sur-Seine Cedex, France, dont le numéro de téléphone est 01 72 25 00 00 et pouvant être contactée à l’adresse de courrier électronique suivante « legal@wb.com.», immatriculée au RCS de Nanterre B 320 623 846, n° TVA intra-communautaire FR 53 320 623 846, (ci-après, la « Société Organisatrice ») organise, du mercredi 27 décembre 2006 à partir de 17h00 au mercredi 31 janvier 2007 11h00 (heure française), sur le site Internet accessible à l’adresse suivante : http://www.supermanreturns-lejeu.com, (ci-après, le « Site »), un jeu gratuit sans obligation d'achat intitulé «save the plane» (ci-après, le « Jeu »).

Le règlement du Jeu est constitué du présent document, complété et/ou modifié, le cas échéant, par toute clause complémentaire entrée en vigueur du fait de sa publication sur le Site par la Société Organisatrice (ci-après, le « Règlement »).

Pour tout ce qui relève de l'utilisation du Site, la Société Organisatrice rappelle en tant que de besoin que sont applicables la Politique « Données Personnelles » et les « Conditions d'utilisation » accessibles via ou sur le Site. En cas de contradiction, les dispositions du Règlement prévaudront sur les dispositions de la Politique « Données Personnelles » ou des « Conditions d’utilisation » accessibles via ou sur le Site.

NB: Toute personne doit impérativement avoir lu, compris et accepté le Règlement, la Politique « Données Personnelles » et les Conditions d'Utilisation du Site non seulement avant d'accéder au Jeu et s'y inscrire mais également pour ce faire. Toute personne doit effectuer une copie de sauvegarde et/ou imprimer le Règlement, la Politique « Données Personnelles » et les Conditions d'Utilisation afin de pouvoir s'y référer, si nécessaire. Toute personne est réputée avoir lu, compris et accepté, sans réserve, le Règlement, la Politique « Données Personnelles » et les Conditions d'Utilisation dès lors qu'elle accède et s'inscrit au Jeu.

ARTICLE 1 : CONDITIONS D'ACCES

1.1. La participation au Jeu est ouverte à toute personne physique majeure qui (i) dispose d'un accès Internet et d'une adresse e-mail personnelle valide, (ii) réside en France métropolitaine ou en Corse, (iii) accède au Site entre le mercredi 27 décembre 2006 17h00 et le mercredi 31 janvier 2007 11H00 (heure française) (ci-après le « Participant »).

Nonobstant ce qui précède, les mineurs peuvent participer au Jeu s'ils ont la capacité légalement requise pour participer et, le cas échéant, pour gagner les prix ou s'ils ont préalablement obtenu l'autorisation de leurs parents ou de leur représentant légal. Toute participation implique que les mineurs ont la capacité légalement requise ou que ladite autorisation a été obtenue. La Société Organisatrice se réserve le droit d'exiger la preuve que l'une ou l'autre des conditions mentionnées ci-dessus est remplie, sans qu'elle y soit néanmoins tenue. Si cette preuve n'est pas rapportée à la suite d'une demande de la Société Organisatrice, la participation du mineur sera de plein droit rejetée, sans responsabilité de la part de la Société Organisatrice.

L’accès et la participation au Jeu supposent requièrent également de disposer des matériels suivants :

- 1 ordinateur individuel possédant au moins la configuration suivante : processeur cadencé à 1300 Mhz, 256 Mo de mémoire vive, système d’exploitation Windows 2000 ou XP pour les PC, et disposant d’un accès à internet.

- 1 logiciel de navigation web (IE 6 ou supérieur).

- L'accès au Jeu implique également la présence du plug-in Flash ™ version 8.0 ou supérieure de Macromédia ® dans le navigateur de l'utilisateur. Le Participant ne possédant pas ce plug-in et ne désirant pas le télécharger ne pourra accéder au Jeu, étant précisé que ce plug-in pourra néanmoins être téléchargé gratuitement depuis le site Macromédia accessible par un lien direct sur le Site. (Macromédia ® et Flash ™ sont des marques de commerce ou des marques déposées de Macromedia, Inc. aux Etats-Unis et/ou dans d'autres pays).

1.2. En cas de participations multiples ou successives, notamment grâce à l'emploi de plusieurs adresses e-mail par une même personne, l'ensemble des bulletins de participation sera rejeté et considéré comme invalide.

1.3. L'accès au Jeu est interdit aux mandataires sociaux et employés de la Société Organisatrice et de toute société contrôlée par, contrôlée avec, ou contrôlant la Société Organisatrice (au sens de l'article L. 233-3 du Code de commerce) et à toute personne ayant collaboré ou collaborant à l'organisation du Jeu.

ARTICLE 2 : PARTICIPATION

2.1. Pour participer, les Participants doivent avoir satisfait ou satisfaire, le cas échéant, aux modalités de participation suivantes :

- se rendre sur le Site accessible à l’adresse suivante : http://www.supermanreturns-lejeu.com

- lire et comprendre le Règlement, les Conditions d'Utilisation ainsi que la Politique "Données Personnelles" accessibles sur le Site ;

- remplir le formulaire d’inscription accessible sur le Site et, le cas échéant le formulaire d’autorisation parentale, et valider leur inscription en cochant la case attestant de l’acceptation du Règlement. Sur toute la période du Jeu, les informations faisant foi seront celles enregistrées sur le serveur dédié au Jeu.

- jouer au jeu disponible via ou sur le Site, après avoir indiqué leur nom, pseudo et adresse mail. Pour jouer audit jeu, le Participant commandera à l’aide des flèches directionnelles du clavier Superman. Il devra éviter tous les pièges (débris, apesanteur, …) afin d’arriver à sauver les passagers d’un avion en difficulté. Le Participant devra éviter un maximum de chocs dans un temps imparti afin de comptabiliser le plus grand nombre de points. Le participant aura également la possibilité de gagner des points en invitant ses contacts à se rendre sur le site. Pour ce faire, il devra indiquer l’adresse mail des personnes qu’il souhaite inviter. Le Participant peut jouer au jeu à plusieurs reprises, lors de connexions successives. Les points accumulés lors des connexions précédentes ne seront pas ajoutés au score du participant.

2.2. La participation au Jeu s'effectue exclusivement par voie électronique sur le Site. Toute participation au Jeu sur papier libre ou sous toute autre forme que le bulletin de participation proposé par la Société Organisatrice est exclue.

2.3. La participation au Jeu ne sera valable que si les informations requises par la Société Organisatrice ont toutes été fournies dans le bulletin de jeu. En conséquence, les bulletins de jeu incomplets, comportant des erreurs, contrefaits ou falsifiés ne seront pas pris en considération et le Participant ayant fait parvenir un tel bulletin de jeu sera de plein droit déchu de tout droit d'obtenir un quelconque prix gagnant.

ARTICLE 3 : DETERMINATION DES GAGNANTS - REMISE ET OBTENTION DES LOTS

3.1. Tout participant ayant enregistré son score sera éligible de gagner le DVD. Les 10 meilleurs scores constitueront les 10 gagnants (1 gagnant par foyer).  Dans les cas d’ex aequo, l’attribution de places dans les 10 meilleurs scores se fait par ancienneté. C'est-à-dire qu’un joueur qui enregistre un score égal à un autre déjà présent dans les 10 meilleurs scores, sera placé en dessous de celui déjà présent (i.e. joueur A enregistre un score de 2500 points et obtient la 10^e place dans les meilleurs scores. Ultérieurement, joueur B obtient le même score de 2500 points. Il obtiendra la 11^e place. Pour entrer dans les 10 meilleurs scores, joueur B doit obtenir un meilleur score que joueur A).

La semaine calendrier suivant la fin du jeu,  les gagnants seront informés par email à l'adresse électronique indiquée sur leur bulletin de participation.

3.2. Les 10 gagnants devront renseigner les informations permettant la Société Organisatrice d’expédier les lots. Le gagnant devra compléter et envoyer son nom, prénom, adresse postale complète et son numéro de téléphone. Un mail restant sans réponse pendant une période de 10 jours après date d’expédition fera perdre au joueur son gain.

3.3. Les prix des Gagnants ne pourront être ni repris, ni échangés, ni convertis en monnaie ou devises ou en un autre prix. Toutefois la Société Organisatrice se réserve le droit de remplacer le prix offert par un prix de remplacement de nature et/ou de valeur équivalente(s). Les Gagnants renoncent à réclamer à la Société Organisatrice tout dédommagement résultant d'un préjudice occasionné lors de l'acheminement du prix, ou de tout préjudice lié à la qualité, l'état du prix, son acceptation et/ou utilisation selon le cas. Sans préjudice de ce qui précède, toute garantie éventuellement accordée par le fabricant sera, autant que possible, transférée par la Société Organisatrice aux Gagnants.

3.4. En participant et en acceptant leur prix, chaque Gagnant autorise expressément, gracieusement, la fixation et l'enregistrement éventuels de sa voix, de son image, à la demande de la Société Organisatrice, pour la promotion de la Société Organisatrice et des autres sociétés de son groupe, de leurs activités, et de leurs services. Chaque Gagnant autorise également expressément, gracieusement, toute reproduction, utilisation et (re)diffusion ultérieures, par la Société Organisatrice et/ou ses ayant-droits, pendant deux (2) ans, et pour le monde entier, de son nom, son image et/ou sa voix, sous toute forme et sur tout support, notamment papier, audiovisuel, numérique et, plus généralement, par tout service, moyen ou réseau de communication au public par voie électronique. En tant que de besoin, chaque Gagnant accepte de réitérer par écrit, gracieusement, cet accord sur simple demande de la Société Organisatrice ou de ses ayant-droits, conformément au formulaire qui leur sera transmis à cet effet.

ARTICLE 4 : DOTATION

4.1. La dotation du Jeu est composée de 10 DVD superman returns d’une valeur globale de 250 € soit un coût unitaire de 25€.

Pour recevoir leurs lots, les gagnants doivent remplir un formulaire détaillé qui leur sera renvoyé par email sur lequel ils feront figurer leur nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale complète pour envoi du DVD (1 gagnant par foyer).

Une inscription inexacte et/ou incomplète quant à ces informations ne sera pas prise en compte et entraînera la nullité du formulaire d’inscription du participant.

ARTICLE 5 : MODIFICATIONS DU JEU

5.1. La Société Organisatrice se réserve le droit d'écourter, de proroger, de modifier ou d'annuler le Jeu dans l'éventualité d'un cas de force majeure qui rendrait impossible la poursuite du Jeu conformément aux dispositions du Règlement et notamment en cas de dysfonctionnement du réseau Internet (dû à virus ou non) ou de tout autre problème lié aux réseaux, moyens, et services de (télé)communications, aux ordinateurs (en ligne ou non), aux serveurs, aux fournisseurs d'accès et/ou d'hébergement à Internet, aux équipements informatiques ou aux logiciels, bases de données et données.

5.2. Dans l'hypothèse où une telle annulation, modification, prorogation ou réduction de la durée du Jeu devait intervenir, la Société Organisatrice s'engage à le notifier aux Participants par courrier électronique et/ou par publication sur le Site (à son choix) et, le cas échéant, à leur communiquer les nouvelles règles applicables ou la nouvelle date de clôture du Jeu. Le consentement aux éventuelles nouvelles conditions du Règlement devra préalablement être confirmé par chaque Participant, par envoi d'e-mail, à défaut de quoi ils seront exclus de la participation au Jeu, ce qu'ils acceptent expressément.

5.3. En cas de modification des conditions du Jeu, d'annulation, d'interruption ou de réduction de la durée du Jeu, la responsabilité de la Société Organisatrice ne pourra être engagée et les Participants ne pourront prétendre à aucun dédommagement, ce qu'ils acceptent.

ARTICLE 6 : EXONÉRATION ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La Société Organisatrice ne saurait être responsable des dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même elle aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison :

(i) d'un dysfonctionnement du réseau Internet ou de l'équipement informatique (matériels et/ou logiciels et/ou bases de données et/ou données) d'un Participant (y compris découlant de l’utilisation de navigateurs autres que ceux décrits à l’article 1 ci-dessus, ou de l’utilisation du plug-in Flash ™ version de Macromédia ® requis pour les besoins du Jeu) ou de toute personne ou société liée à l'organisation du Jeu ou, plus généralement, de tout autre problème lié aux réseaux, moyens et services de (télé)communications, aux ordinateurs (en ligne ou non), aux serveurs, aux fournisseurs d'accès et/ou d'hébergement à Internet, aux équipements informatiques ou aux logiciels, bases de données et données de quiconque ;

(ii) de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder ;

(iii) de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site, incluant toute détérioration ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique du Participant et/ou de la Société Organisatrice ou tout autre bien ; ou

(iv) du transport, de l’hébergement ou de tout autre service ou moyen afférent au déplacement objet du premier prix défini à l’article 4 ci-dessus et/ou de leur organisation.

En tout état de cause, dans les cas où la responsabilité de la Société Organisatrice devait être établie, elle ne pourrait excéder, pour l'intégralité des dommages réparables et par Participant, le montant des frais de participation définis à l'article 7.

ARTICLE 7 : FRAIS DE PARTICIPATION

Tout Participant peut demander le remboursement forfaitaire des frais de connexion liés à sa participation au Jeu (préparation, envoi du bulletin de participation, et temps requis pour atteindre les cent mille points nécessaire au Participant afin d’ être sélectionné pour le tirage au sort) correspondant au coût de [[7] [(sept)] minutes de communications téléphoniques locales T.T.C en heure pleine depuis un poste fixe, selon les tarifs de France Télécom en vigueur]/[[  ] euros], (un seul remboursement par participant quel que soit le nombre de connexions du Participant).

Toute demande de remboursement devra être formulée uniquement par courrier à la Société Organisatrice, au plus tard trente (30) jours après la clôture du Jeu, le cachet de La Poste faisant foi.

La demande devra préciser l'intitulé du Jeu et le titre du film, le nom et le prénom du Participant, ainsi que le numéro de téléphone à partir duquel il s'est connecté au Site, son adresse e-mail et son adresse postale ainsi que la date et l'heure à laquelle il s'est connecté pour participer au Jeu.

La demande devra être accompagnée d'un relevé d'identité bancaire ou postal, le remboursement étant effectué par virement bancaire.

L'affranchissement au tarif lent en vigueur de la demande de remboursement sera remboursé sur demande.

ARTICLE 8 : DIFFEREND

En cas de contestation ou de réclamation pour quelque raison que ce soit, les demandes devront être adressées par écrit à l'attention de la Société Organisatrice dans un délai de 30 (trente) jours après le tirage au sort et dans un délai de sept (7) jours après la réception des prix s'agissant de toute contestation ou réclamation relative à ces derniers, sous réserve des dispositions de l'article 3.4 ci-dessus. Toute contestation ou réclamation relative au premier prix sera transmise par la Société Organisatrice à l’agence organisatrice du voyage.

Chaque Participant s'engage en cas de difficulté qui pourrait survenir au sujet de l'application ou de l'interprétation du Règlement, à faire un recours amiable auprès de la Société Organisatrice préalablement à toute action en justice contre cette dernière.

Le Règlement est soumis à la loi française.

ARTICLE 9 : DONNEES A CARACTÈRE PERSONNEL

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés" telle que modifiée en dernier lieu par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, le Participant est informé que certaines réponses indiquées comme telles dans le bulletin de participation sont obligatoires et que le défaut de réponse à ces questions par le Participant lui interdira toute participation au Jeu.

La collecte et le traitement des données à caractère personnel concernant tout Joueur et tout Participant par la Société Organisatrice s'effectuent conformément aux dispositions de la Politique « Données Personnelles » accessible via ou sur le Site. La collecte de ces données a pour finalité première d'assurer le bon fonctionnement du jeu et, particulièrement, de contacter les Gagnants et de leur remettre leurs lots et d'en faire connaître la liste, le cas échéant. Elle a également pour finalité celle décrite à l'article 3.5. ci-dessus.

Tout Joueur et tout Participant est informé que tout ou partie de ses données seront susceptibles d'être transférées et/ou traitées aux Etats-Unis d'Amérique, ce que le Participant accepte expressément, le traitement aux Etats-Unis d'Amérique s'effectuant dans le respect de la Politique « Données Personnelles ».

Tout Joueur et tout Participant dispose par ailleurs des droits d'accès, de rectification, de complément, de mise à jour, de verrouillage et d'effacement des données le concernant. Ces droits s'exercent directement par l'envoi d'un mail à : privacy@wb.com.

ARTICLE 10 : CONVENTION DE PREUVE ÉLECTRONIQUE

La Société Organisatrice peut se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments de nature ou sous format ou support informatique ou électronique, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par elle ou les Participants, sauf abus ou erreur manifeste. Les Participants s'engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous format ou support informatique ou électronique précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve. Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s'ils sont produits comme moyens de preuve par la Société Organisatrice dans toute procédure contentieuse ou autre, ils sont recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

ARTICLE 11 : DÉPÔT DU RÈGLEMENT

Le Règlement du Jeu, déposé à la SCP Carlini-Montel-Simeone huissiers de justice associés, dont l'étude est sise 40 rue Sainte, 13001 Marseille, peut être obtenu gratuitement en écrivant à la Société Organisatrice, dans la limite d'un (1) règlement par Participant.

La demande devra mentionner l'intitulé du Jeu ainsi que le nom, le prénom et l'adresse du demandeur.

Les frais d'affranchissement à tarif lent en vigueur seront remboursés à toute personne en faisant la demande.

ARTICLE 12 : AVERTISSEMENT CONCERNANT LES RISQUES D'EPILEPSIE ET DES PRECAUTIONS A PRENDRE LORS DE L'UTILISATION D'UN JEU VIDEO.

Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie ou d'avoir des pertes de conscience à la vue de certains types de lumières clignotantes ou d'éléments fréquents dans notre environnement quotidien. Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles regardent certaines images télévisées ou lorsqu'elles jouent à certains jeux vidéo. Ces phénomènes peuvent apparaître alors même que le sujet n'a pas d'antécédent médical ou n'a jamais été confronté à une crise d'épilepsie.

Si vous avez déjà présenté des symptômes liés à l'épilepsie (crise ou perte de conscience) en présence de stimulations lumineuses, veuillez consulter votre médecin avant toute utilisation.

En tout état de cause, veuillez respecter les règles suivantes lors de l'utilisation d'un jeu vidéo :

- évitez de jouer si vous êtes fatigué ou si vous manquez de sommeil ;

- assurez-vous que vous jouez dans une pièce bien éclairée ;

- en cours d'utilisation, faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures."

Réalisation : Culture-Buzz (Vanksen Group SA)